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We Connect : L’importance de maintenir un système d’enregistrement électronique de documents immobiliers rigoureux

By janvier 26, 2023août 16th, 2023Solutions de registre

Le système d’enregistrement foncier de l’Ontario contient le registre des propriétés foncières et des autres intérêts fonciers pour l’ensemble de la province. Avec plus de 7 millions de titres de propriété pour la recherche et l’enregistrement, 2 millions d’enregistrements par an et un temps de disponibilité de 99,9 % éclipsant le secteur pendant 15 ans, le système d’enregistrement électronique de documents immobiliers l’Ontario se distingue comme étant l’un des systèmes les plus robustes et les plus avancés technologiquement au monde. Le maintien de la continuité opérationnelle, des performances et de la fiabilité, ainsi qu’une sécurité stricte du système d’enregistrement électronique de documents immobiliers sont essentiels à l’intégrité du système et à la conservation de la confiance du public.

Nous connectons le gouvernement, les entreprises et les consommateurs à des systèmes d’enregistrement de documents fonciers modernisés. Les processus de transfert de titre sont plus efficaces et contrairement à l’ancien système manuel, le processus numérique est également beaucoup plus sécurisé afin d’empêcher les transactions frauduleuses en contrôlant l’accès au système.

En collaboration avec notre partenaire, la province de l’Ontario, Teranet a mis en place des stratégies de sécurité pour protéger Teraview afin de garantir la protection des intérêts du public avec le système d’enregistrement électronique de documents immobiliers :

1. L’enregistrement de documents dans le système d’enregistrement électronique de documents immobiliers nécessite une autorisation

En Ontario, l’autorisation d’enregistrer des documents dans le système d’enregistrement électronique de documents immobiliers est limitée aux utilisateurs autorisés par le directeur provincial de l’enregistrement des documents fonciers et aux titulaires d’une licence de sécurité personnelle (LSP) délivrée par Teranet. L’accès au système est étroitement régi par ServiceOntario, qui exige que les demandeurs satisfassent à un ensemble de critères importants pour la sécurité du système d’enregistrement électronique de documents immobiliers et la prévention de la fraude sur les titres. Il s’agit d’une amélioration considérable par rapport à l’ancien système manuel, qui ne permettait pas un contrôle aussi poussé des personnes autorisées à soumettre de nouveaux documents à l’enregistrement.

2. La signature d’un transfert de propriété est soumise à des restrictions

Seuls les avocats agréés en Ontario sont autorisés par le directeur de l’enregistrement des documents fonciers à signer numériquement un document dans Teraview aux fins de transfert de titre foncier. Ces avocats doivent être en règle avec le Barreau de l’Ontario et Teranet vérifie quotidiennement le statut de titulaire de licence. Cette restriction protège davantage le système d’enregistrement foncier et offre au public une protection supplémentaire.

3. La signature nécessite une authentification à deux facteurs

Teranet utilise les mesures de sécurité les plus élevées disponibles, y compris le délai d’expiration de la session utilisateur, le cryptage renforcé des données et la protection du réseau et du système logiciel. Plus important encore, l’authentification à deux facteurs (2FA) ajoute une couche de protection pour améliorer la vérification d’identité. Outre les renseignements d’identification et le mot de passe Teraview d’un utilisateur, la signature d’un transfert de titre nécessite un mot de passe à usage unique soumis à expiration, qui est généré par un jeton sécurisé standard délivré uniquement aux détenteurs de licence autorisés.

Travailler sous pression

Au cours de la période d’effervescence du marché immobilier de l’Ontario en 2021, les volumes de transactions dans Teraview ont atteint un maximum de plus de 21 000 enregistrements en une seule journée, qui ont été traités en toute sécurité et sans problème. L’intégrité et la sécurité du système sont vitales pour le bien-être du système d’enregistrement foncier et des propriétaires fonciers. En mettant en œuvre de solides stratégies de sécurité, en appliquant des politiques provinciales et en employant des technologies pour protéger le système d’enregistrement électronique de documents immobiliers contre tout accès non autorisé, Teranet a réussi à maintenir un système d’enregistrement foncier électronique qui est aussi sûr qu’il est rapide et pratique.

Pour les juridictions sur la voie de la modernisation de leur registre foncier, Teranet est digne de confiance pour fournir une expertise précieuse et un modèle éprouvé de réussite. Communiquez avec nous pour en savoir plus.