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Le partenariat Ontario-Teranet

Le système d’enregistrement immobilier électronique de l’Ontario a été développé en totale collaboration avec le gouvernement de l’Ontario, ainsi qu’avec les principales parties prenantes de la communauté juridique.

Le système d’enregistrement immobilier électronique de l’Ontario est reconnu comme l’un des plus sophistiqués, sécurisés et efficaces au monde. Nos plateformes facilitent la recherche et l’enregistrement de propriétés en ligne, la recherche de brefs et d’autres services réglementés.

Plateformes

Teranet travaille en étroite collaboration avec le gouvernement pour créer et maintenir des plateformes sécurisées afin de procurer des services de recherche et d’enregistrement de propriétés dans la province de l’Ontario. Nous pensons que le modèle Teranet peut offrir des avantages similaires à d’autres juridictions qui recherchent de nouveaux moyens d’offrir un accès pratique aux biens publics, tout en optimisant le rapport qualité-prix.

Teraview®

Teraview® est la solution complète sécurisée d'accès à la base de données du registre foncier du gouvernement de l'Ontario. Les utilisateurs autorisés peuvent effectuer des recherches de propriétés et de brefs, visualiser et obtenir des copies d'instruments, de plans et de registres de parcelles, mais également créer des titres de propriété à enregistrer et soumettre.

OnLand®

OnLand® offre un accès au système d'enregistrement immobilier du gouvernement de l'Ontario. Les clients peuvent rechercher ou parcourir les registres fonciers comme les anciens dossiers, les registres de parcelles, les preuves, les conditions de redevance standard, les documents et les plans.

Teranet eXpress®

Teranet eXpress® est un portail libre-service permettant d'accéder aux systèmes d'enregistrement immobilier et de brefs du gouvernement de l'Ontario. Les clients peuvent obtenir des registres de parcelles, un rapport de recherche de noms, effectuer une recherche de brefs (nom et instrument) et une recherche de service OWL (Ontario Writs Locator) dans tous les environnements opérationnels de l'Ontario.

Solutions & technologies

Teranet travaille en étroite collaboration avec le gouvernement et les entreprises pour favoriser l’efficacité opérationnelle grâce à des solutions dorsales et de services de soutien. Grâce à ces solutions, nous pouvons gérer et sécuriser les données de manière fiable, ainsi que transmettre efficacement les registres fonciers officiels de l’Ontario et le système des brefs de l’Ontario.

POLARIS®

POLARIS® (Système d’information sur l’enregistrement immobilier de la province de l’Ontario) contient les données officielles d’enregistrement immobilier de la province de l’Ontario. C’est le système de recherche, d’enregistrement et de maintenance des propriétés pour tous les dossiers immobiliers automatisés. Les données sur les titres sont conservées par le personnel du Bureau d’enregistrement immobilier de l’Ontario et sont disponibles à distance grâce à un certain nombre de produits, services et solutions Teranet.

Caractéristiques POLARIS®

99,9 % des propriétés en Ontario sont parcellisées et administrées en vertu du système d’enregistrement des titres immobiliers, qui offre une garantie de propriété par la province.

Les données de titre dans la base de données POLARIS sont toutes en format numérique.

La base de données de titre POLARIS est complétée par la base de données cartographiques gérée par Teranet, et sert d’index pour trouver les propriétés et donner des détails supplémentaires.

Teranet Connect®

Teranet Connect® est une interface de programmation d’application qui offre un accès sécurisé aux bases de données POLARIS® du Ministère des Services au public et aux entreprises et aux bases de données des brefs du Ministère du Procureur général.