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Registres fonciers et de titres publics

Teranet offre des solutions en ligne aux membres du public qui recherchent des informations officielles et des registres disponibles dans le système d’enregistrement immobilier de l’Ontario et le système des brefs de l’Ontario.

Solutions simples. Informations précieuses.

Propriétaires de maisons et fonciers

N’importe qui peut effectuer des recherches dans les registres fonciers et immobiliers officiels en Ontario à l’aide de OnLand, votre source d’informations en ligne pour le système d’enregistrement immobilier de l’Ontario. Les types d’informations foncières que vous pouvez rechercher incluent :

  • Titre : les droits fonciers détenus par une personne ou une société
  • Acte de cession : le document juridique qui transfère le titre d’une personne à une autre
  • Hypothèque et autres documents fonciers

Historiens et généalogistes

Si vous recherchez des faits sur le passé, la bibliothèque numérique des anciens répertoires de l’Ontario dans OnLand contient une multitude d’informations foncières qui peuvent être récupérées en quelques minutes. Il s’agit des versions numérisées des registres fonciers originaux sur papier enregistrés avant l’introduction du système d’enregistrement immobilier électronique (ELRS) en Ontario.

OnLand est une ressource précieuse et pratique pour vos besoins de recherche, contenant de nombreux types de registres historiques, notamment :

  • Résumés et registres parcellaires
  • Registres de premier enregistrement
  • Répertoire général d’enregistrement
  • Index des terres du Canada
  • Index des plans de lotissement et de référence
  • Index des copropriétés
  • Index des procurations
  • Et plus!

Communauté et affaires

Utiliser Teranet eXpress pour accéder aux informations clés peut vous aider à prendre des décisions plus rapidement et de manière plus éclairée.

Si vous souhaitez obtenir des informations sur une propriété, il est facile de s’enregistrer et pratique à utiliser pour :

  • Rechercher et imprimer des titres de propriété (registres parcellaires)
  • Génération d’un rapport de noms de recherche (particulièrement utile lorsque vous n’avez pas d’autres informations sur la propriété) pouvant contenir jusqu’à 20 noms de détenteurs de propriété dans la province de l’Ontario
  • Affichage des documents et demande de plans (remarque : les plans d’arpentage ne sont pas disponibles dans Teranet eXpress. Vous pouvez contacter votre avocat, votre société de prêt hypothécaire ou un arpenteur-géomètre professionnel agréé pour obtenir un arpentage.)

Teranet eXpress offre également la possibilité de rechercher des brefs de saisie-exécution par nom et numéro, et est la seule application avec laquelle vous pouvez effectuer une recherche OWL (Ontario Writs Locator) à l’échelle de la province.